Déposée le 9 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) PLAFOMETAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MODULAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-20 du 21 mai 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLAFOMETAL domicilié(e) Route de Phades,08800 MONTHERMÉ (dossier no 2237367) - 08800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 723 650 859 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2237367) - 75441 - France.
La marque MODULAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463468.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLAFOMETAL, Société Anonyme - Route de Phades,08800 MONTHERMÉ (dossier no 2237367) - 08800 - France - SIREN 723650859
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2237367) - 75441 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-38
Renouvellement sans limitation le 19 février 2003 n°2237367 - Publication au BOPI 2003-02-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-11
Inscription le 20 juillet 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°187687 - Publication au BOPI 1995-07-20
Inscription le 27 mars 2007 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°451264 - Publication au BOPI 2007-03-27
Inscription le 20 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187689 - Publication au BOPI 1995-07-20
Inscription le 19 mai 2003 - Changement d'adresse n°371021 - Publication au BOPI 2003-05-19
Inscription le 14 février 2007 - Changement de nature juridique n°448491 - Publication au BOPI 2007-02-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-17
Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.Constructions et réparations; services d'installation.Travaux publics.Travaux ruraux.Forage de puits.Location d'outils et de matériel de construction de bouteurs, d'extracteurs d'arbres.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades; désinfection, dératisations). Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie). Réparation, transformation de vêtements.Rechappage ou vulcanisation de pneus.Cordonnerie
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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